Conditions générales d'utilisation du site internet

Cette page (ainsi que les documents mentionnés dans le contenu) explique les conditions d’utilisation relatives à l’utilisation de ce site Internet et toute autre plateforme en ligne ou numérique (y compris, mais sans s’y limiter, les applications mobiles et autres, telles que les applications Facebook) que nous détenons (notre « Site Internet », « Site »). Veuillez lire attentivement ces conditions avant toute utilisation de notre Site.

Ce Site est destiné à une utilisation personnelle des individus légalement autorisés à acheter et consommer des boissons alcoolisées, dans des pays et territoires où la vente, la publicité et la consommation de boissons alcoolisées sont autorisées. En utilisant notre Site, vous acceptez ces conditions d’utilisations et vous engagez à les respecter.

Veuillez quitter immédiatement notre Site si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation, si vous n’avez pas l’âge légal pour consommer de l’alcool dans les pays ou autres territoires où vous êtes situés, ou si vous accédez à notre Site dans un pays ou autre territoire où l’utilisation de notre Site est interdite.

Le contenu est destiné à être partagé uniquement avec les individus en âge légal de consommer de l’alcool.

1. RESPONSABILITÉ SOCIALE

Nous sommes très fiers de nos marques, nos produits et notre marketing de qualité. Cette fierté va de pair avec un sens profond de la responsabilité et du respect des communautés internationales que vous servons et les consommateurs qui apprécient nos produits. Dans le cadre de notre engagement envers un marketing responsable, nous nous conformons aux politiques de responsabilité sociale établies par DISCUS, la Distilled Spirits Council for the United States, et spiritsEUROPE– l’organe représentatif européen des producteurs de boissons spiritueuses, qui établit les principes que nous respectons dans toutes nos activités commerciales et de marketing, y compris les programmes publicitaires et promotionnels.

2. ACCÉDER À NOTRE SITE

L’accès à notre Site est autorisé temporairement aux visiteurs en ligne situés dans les pays ou territoires où la vente, la publicité et la consommation de boissons alcoolisées sont permises. Nous nous réservons le droit de retirer, modifier, interrompre ou terminer, temporairement ou définitivement, les services fournis sur notre Site, sans avis préalable. Nous ne pourrons être tenus pour responsables si, pour quelque raison que ce soit, notre Site est indisponible à tout moment ou pour toute durée.

Vous devez prendre les dispositions nécessaires pour pouvoir accéder à notre Site. Vous êtes également responsable de garantir que toutes les personnes qui accèdent à notre Site via votre connexion Internet sont informées de ces conditions, et qu’elles s’engagent à les respecter.

Si vous choisissez, ou recevez, un code d’identification utilisateur, un mot de passe ou tout autre élément d’information pour le système d’enregistrement ou la procédure de sécurité, vous devez traiter ces informations comme confidentielles, et ne devez en aucun cas les divulguer à toute autre partie tierce. Nous ne pourrons être tenus pour responsables, directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit, de toute perte ou tout dommage subis du fait de, ou en relation avec, votre manquement à respecter cette section relative aux conditions d’utilisation. Nous avons le droit de désactiver tout code d’identification utilisateur ou mot de passe, qu’ils soient choisis par vous ou fournis par nos soins, à tout moment, si nous estimons que vous n’avez pas respecté l’une des dispositions de ces conditions d’utilisation. Au besoin, nous pourrons restreindre l’accès à certaines parties de notre Site, ou notre Site complet, aux utilisateurs qui sont enregistrés.

3. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les droits de propriété intellectuelle et de base de données, sur notre site, et dans les éléments publiés sur celui-ci, y compris, mais sans s’y limiter, les marques déposées, les dessins, les logos, les textes, les images, les éléments audio et vidéo, l’aspect et le ressenti, et le logiciel (y compris le code, l’interface et la structure du site Internet) (« Éléments ») sont notre propriété, et celle de nos filiales, sociétés affiliées et/ou l’un de nos partenaires. Les Éléments sont protégés par les lois et traités relatifs à la propriété intellectuelle dans le monde. Tous ces droits sont réservés. Vous ne pouvez supprimer aucun droit d’auteur ou autre mention de propriété des Éléments contenus sur notre Site.

Nous nous réservons le droit de protéger contre la copie tout Élément contenu sur notre Site. Sauf lorsque cela est stipulé dans les présentes conditions générales d’utilisation du site Internet, l’utilisation de ce Site ne vous permet d’obtenir aucun droit, titre, intérêt ou licence à tout Élément disponible sur ce Site. À condition que vous soyez situé(e) dans un pays ou territoire où la vente, la publicité et la consommation de boissons alcoolisées sont autorisées ET que vous ayez l’âge légal d’acheter et de consommer des boissons alcoolisées (« âge légal pour la consommation d’alcool ») dans le pays ou territoire où vous êtes situé(e), vous pouvez imprimer un nombre raisonnable de copies papier, et pouvez télécharger des extraits, de toute page disponible sur notre Site, à des fins légales, personnelles et non commerciales. Sauf autorisation de notre part (strictement à titre d’exemple, les instructions spécifiques telles que « Cliquer ici pour agrandir cette image »), vous ne devez en aucun cas modifier les copies papier ou numériques des Éléments que vous avez imprimés ou téléchargés, et vous ne devez utiliser aucune illustrations, photographies, séquences vidéo ou audio, ou tout graphique séparément du texte associé ou de la mention de propriété. Toute autre copie (que ce soit sous format électronique, papier ou autre) sous forme de reproduction, transmission, représentation publique, distribution, exploitation commerciale, adaptation, traduction, modification, regroupement, fusion, partage ou mise à disposition à toute personne, ou création d’œuvres dérivées de notre Site ou des Éléments sur notre Site, est interdite et peut constituer une infraction au regard de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.

Le statut des détenteurs de droits correspondants pour les Éléments contenus sur notre Site doit toujours être reconnu.

Vous ne devez utiliser aucune partie des Éléments sur notre Site à des fins commerciales sans avoir obtenu la licence appropriée de notre part et/ou, lorsqu’applicable, du Propriétaire correspondant.

Si vous imprimez, copiez ou téléchargez quelque parti de note Site en violation de ces conditions d’utilisation, votre droit d’utiliser notre site cessera immédiatement, et vous devrez, tel que nous le demandons, retourner ou détruire les copies des Éléments que vous avez réalisées.

4. UTILISATION ACCEPTÉE

Vous pouvez utiliser notre Site uniquement à des fins légales et nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre un terme à votre utilisation de notre Site. Vous ne pouvez pas utiliser notre Site dans les situations suivantes :

  • D’une manière qui viole la législation ou la régulation locale, nationale ou internationale applicable.

  • D’une manière illégale ou frauduleuse, ou ayant des objectifs ou impacts illégaux ou frauduleux.

  • Dans l’intention de porter préjudice ou tenter de porter préjudice aux mineurs de quelque façon que ce soit.

  • Pour envoyer, recevoir en connaissance de cause, télécharger, utiliser ou réutiliser tout Élément qui ne respecterait pas nos normes de contenu ci-dessous.

  • Pour transmettre, ou obtenir l’envoi de, toute publicité ou promotion non sollicitée ou non autorisée ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam).

  • Transmettre en connaissance de cause des données, envoyer ou télécharger des éléments qui contiennent des virus, des chevaux de Troie, des vers informatiques, des bombes à retardement, des enregistreurs de frappe, des logiciels espions, des logiciels publicitaires ou tout autre programme ou code informatique nuisible conçu pour affecter le fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique (« Code malveillant »).

5. SERVICES INTERACTIFS

Nous pouvons, au besoin, fournir des services interactifs sur notre Site y compris, sans s’y limiter, des espaces de discussion et des forums, des tableaux d’information, des espaces musicaux, des fonctionnalités de téléchargement d’images et de boissons interactives, ainsi que des outils interactifs de localisation de club. Lorsque nous fournissons des services interactifs, nous vous offrirons également des informations claires concernant le type de service proposé, et c’est modéré, la forme de modération utilisée (y compris si c’est sous forme humaine ou technique).

Nous ferons des efforts raisonnables pour évaluer tout risque potentiel pour les utilisateurs des parties tierces lorsqu’ils utilisent des services interactifs offerts sur notre Site, et nous déciderons dans chaque situation s’il la modération du service concerné est appropriée (y compris le type de modération utilisé) compte tenu de ces risques. Cependant, nous ne sommes en aucun cas obligés de superviser, contrôler ou modérer les services interactifs offerts sur notre Site, et nous déclinons expressément notre responsabilité pour toute perte ou tout dommage découlant de l’utilisation de l’un des services interactifs par un utilisateur en violation de nos normes de contenu, que le service soit modéré ou non. Lorsque nous modérons un service interactif, nous vous fournirons en général les moyens de contacter le modérateur, en cas de doute ou de difficulté.

6. TÉLÉCHARGER DES ÉLÉMENTS SUR NOTRE SITE

Tout élément que vous téléchargez sur notre Site sera considéré comme non confidentiel et non-propriétaire, et, sauf accord contraire par écrit entre nous, nous avons le droit d’utiliser, de copier, de distribuer et de divulguer aux parties tierces de tels éléments, intégralement ou en partie, pour quelque raison que ce soit. Nous nous réservons également le droit de divulguer votre identité à toute partie tierce qui prétend que les éléments que vous avez publiés ou téléchargés sur notre Site constituent une violation de leurs droits de propriété intellectuelle, ou de leur droit à la confidentialité. Vous renoncez à tous les droits moraux concernant les éléments que vous téléchargez sur notre Site.

Nous ne pourrons en aucun cas être tenus pour responsables ni envers les parties tierces pour le contenu ou l’exactitude des éléments que vous, ou un autre utilisateur de notre Site, publiez.

Nous avons le droit de retirer tout élément ou toute publication que vous avez faite sur notre Site si nous estimons que de tels éléments ne sont pas conformes aux normes de contenu ci-dessous.